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	<title>Comments on: Qui veut la peau du domaine public pour faire plaisir à Aznavour?</title>
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	<description>Méfiez-vous des marchands</description>
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		<title>By: Deenox</title>
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		<dc:creator>Deenox</dc:creator>
		<pubDate>Mon, 25 Jan 2010 16:22:55 +0000</pubDate>
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		<description>Je suis d&#039;accord pour protégé leur droit quand ils sont vivant mais une fois disparue ça remplie surtout les poche des maison de disque.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Je suis d&#8217;accord pour protégé leur droit quand ils sont vivant mais une fois disparue ça remplie surtout les poche des maison de disque.</p>
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		<title>By: Yannig</title>
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		<dc:creator>Yannig</dc:creator>
		<pubDate>Mon, 02 Jun 2008 13:57:39 +0000</pubDate>
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		<description>Bonjour,

Il me semble que certains se mélangent les pinceaux.
Si les oeuvres d&#039;une seule et unique personne sont facilement protégeable et par la suite utilisables publiquement il n&#039;en est pas de même pour les oeuvres collectives.
Le domaine de la chanson entre dans ce domaine scabreux. En effet pour utiliser une oeuvre vous devez avoir l&#039;autorisation de TOUS les intervenants:
Le chanteur, of course, le compositeur de la musique originale, le parolier, le compositeur des arrangements. Ne pas oublier que qui si un de ces domaines est lui même collectif c&#039;est à nouveau chacun qui doit donner son accord.

Il y a un détail qui semble avoir échapper aussi c&#039;est que le droit post-mortem court au décès du dernier intervenant. Le 70 ans peut très bien se retrouver 100 après la première création.

Par contre nous avons un détail qui n&#039;est pas banal sur le fond car sur la forme il ne faut pas rêver. En effet les &#039;major&#039; ne sont pas titulaires du droit d&#039;auteur. Il sont titulaires d&#039;une autorisation d&#039;usage, commerciale ou non. En cas de problème de droit d&#039;auteur ils ne peuvent que représenter les intérêts de l&#039;auteur (des auteurs si collectif). S&#039;ils se prétendent léser la procédure devrait être rejetée. Seul l&#039;auteur est pénalisé.
Le droit d&#039;auteur est incessible et immatériel.

Amitiés</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour,</p>
<p>Il me semble que certains se mélangent les pinceaux.<br />
Si les oeuvres d&#8217;une seule et unique personne sont facilement protégeable et par la suite utilisables publiquement il n&#8217;en est pas de même pour les oeuvres collectives.<br />
Le domaine de la chanson entre dans ce domaine scabreux. En effet pour utiliser une oeuvre vous devez avoir l&#8217;autorisation de TOUS les intervenants:<br />
Le chanteur, of course, le compositeur de la musique originale, le parolier, le compositeur des arrangements. Ne pas oublier que qui si un de ces domaines est lui même collectif c&#8217;est à nouveau chacun qui doit donner son accord.</p>
<p>Il y a un détail qui semble avoir échapper aussi c&#8217;est que le droit post-mortem court au décès du dernier intervenant. Le 70 ans peut très bien se retrouver 100 après la première création.</p>
<p>Par contre nous avons un détail qui n&#8217;est pas banal sur le fond car sur la forme il ne faut pas rêver. En effet les &#8216;major&#8217; ne sont pas titulaires du droit d&#8217;auteur. Il sont titulaires d&#8217;une autorisation d&#8217;usage, commerciale ou non. En cas de problème de droit d&#8217;auteur ils ne peuvent que représenter les intérêts de l&#8217;auteur (des auteurs si collectif). S&#8217;ils se prétendent léser la procédure devrait être rejetée. Seul l&#8217;auteur est pénalisé.<br />
Le droit d&#8217;auteur est incessible et immatériel.</p>
<p>Amitiés</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>By: Guillaume</title>
		<link>http://caveat.ouvaton.org/2008/02/16/qui-veut-la-peau-du-domaine-public-pour-faire-plaisir-a-aznavour/comment-page-1/#comment-30424</link>
		<dc:creator>Guillaume</dc:creator>
		<pubDate>Mon, 02 Jun 2008 12:15:29 +0000</pubDate>
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		<description>Bonjour

Merci de l&#039;info. Je l&#039;ai relayée sur le Blog généalogique de FranceGenWeb 
http://www.francegenweb.org/blog/?2008/06/01/395-du-droit-d-auteur</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour</p>
<p>Merci de l&#8217;info. Je l&#8217;ai relayée sur le Blog généalogique de FranceGenWeb<br />
<a href="http://www.francegenweb.org/blog/?2008/06/01/395-du-droit-d-auteur" rel="nofollow">http://www.francegenweb.org/blog/?2008/06/01/395-du-droit-d-auteur</a></p>
]]></content:encoded>
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	<item>
		<title>By: AC2N</title>
		<link>http://caveat.ouvaton.org/2008/02/16/qui-veut-la-peau-du-domaine-public-pour-faire-plaisir-a-aznavour/comment-page-1/#comment-28690</link>
		<dc:creator>AC2N</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 07 May 2008 12:40:55 +0000</pubDate>
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		<description>Je propose à tous les Français de ne plus acheter les disc de Johnny haliday, pour l&#039;aider à payer moins d&#039;impots.

On parle de droit d&#039;auteur... où il est interdit de paasser des films, des clips, des chansons en public... tous doit rester dans le domaine du privé. Mais avec la nouvelle technologie, c&#039;est de moins en moins possible. Rien qu&#039;avec les téléphones portable, nous pouvons voir des jeunes écouter leurs musiques de telle manière que sa tombe dans le public... Mais que fait la Police ? lol 

Personnellement, je pense que les droit d&#039;auteurs ont justement trop de droit. Prenez le cas d&#039;un dépot de modèle, la protéction n&#039;est que de 25 ans et ce du vivant de l&#039;inventeur et cela est la même chose pour les brevets. Est-ce qu&#039;une idée philosophique est plus importante et plus utile qu&#039;une invention mécanique, médicale, etc. ? Non ! Alors, pourquoi une phrase toute nulle reste la propriété d&#039;un homme durant toute sa vie plus 50 ans après sa mort et qu&#039;un objet ne l&#039;est que durant 25 ans ?

Qui fait les lois ? L&#039;homme.
Pour qui sont faites les lois ? Pour les hommes
Les lois devraient-être faite par les hommes, tous les hommes !
C&#039;est la Démocratie Directe !!!

ATTENTION : tous droit réservé sur ces dernières lignes.

Aujourd&#039;hui, 500 personnes (Députés) décide pour 65 millions de personnes. Demain, avec la Démocratie directe, 42 millions de personnes décideront pour les 65 millions.

Assez de Haine Citoyens !

http://www.ac2n.net</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Je propose à tous les Français de ne plus acheter les disc de Johnny haliday, pour l&#8217;aider à payer moins d&#8217;impots.</p>
<p>On parle de droit d&#8217;auteur&#8230; où il est interdit de paasser des films, des clips, des chansons en public&#8230; tous doit rester dans le domaine du privé. Mais avec la nouvelle technologie, c&#8217;est de moins en moins possible. Rien qu&#8217;avec les téléphones portable, nous pouvons voir des jeunes écouter leurs musiques de telle manière que sa tombe dans le public&#8230; Mais que fait la Police ? lol </p>
<p>Personnellement, je pense que les droit d&#8217;auteurs ont justement trop de droit. Prenez le cas d&#8217;un dépot de modèle, la protéction n&#8217;est que de 25 ans et ce du vivant de l&#8217;inventeur et cela est la même chose pour les brevets. Est-ce qu&#8217;une idée philosophique est plus importante et plus utile qu&#8217;une invention mécanique, médicale, etc. ? Non ! Alors, pourquoi une phrase toute nulle reste la propriété d&#8217;un homme durant toute sa vie plus 50 ans après sa mort et qu&#8217;un objet ne l&#8217;est que durant 25 ans ?</p>
<p>Qui fait les lois ? L&#8217;homme.<br />
Pour qui sont faites les lois ? Pour les hommes<br />
Les lois devraient-être faite par les hommes, tous les hommes !<br />
C&#8217;est la Démocratie Directe !!!</p>
<p>ATTENTION : tous droit réservé sur ces dernières lignes.</p>
<p>Aujourd&#8217;hui, 500 personnes (Députés) décide pour 65 millions de personnes. Demain, avec la Démocratie directe, 42 millions de personnes décideront pour les 65 millions.</p>
<p>Assez de Haine Citoyens !</p>
<p><a href="http://www.ac2n.net" rel="nofollow">http://www.ac2n.net</a></p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>By: SMG</title>
		<link>http://caveat.ouvaton.org/2008/02/16/qui-veut-la-peau-du-domaine-public-pour-faire-plaisir-a-aznavour/comment-page-1/#comment-26464</link>
		<dc:creator>SMG</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 14 Mar 2008 16:00:24 +0000</pubDate>
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		<description>les vitoires de la musique dans la mire du fusil a lunette
le Midem intimiste
tels sont (entre autres choses)les 2 nouveaux articles sur mon blog
SMGmusiques.unblog.fr
pour rester dans le sujet abordé ici je pense que cette prolongation à été obtenue pas forcément sous la pression de Charles Aznavour comme le suggère &quot;immatériel&quot; qui nous a fait un pavé ,mais plutot sous la poussée des Editeurs dont l&#039;explosion de la vente en ligne de musique a considérablement renforcé la position dans le buisness
en effet dès qu&#039;un artiste disparait (ou ses ayant droit)qui récupère le catalogue ??
les éditions (chappel)en autres peuvent proposer des catalogues en ligne des dizaines de fois plus importants
que n&#039;importe quel label 
Quant a affirmer que ce genre de faveur est typique du capitalisme !!!??? c&#039;est une hypothèse bien fragile à défendre à part dans un régime de bananes ou se trouve un système sans privilègiés???
SMG</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>les vitoires de la musique dans la mire du fusil a lunette<br />
le Midem intimiste<br />
tels sont (entre autres choses)les 2 nouveaux articles sur mon blog<br />
SMGmusiques.unblog.fr<br />
pour rester dans le sujet abordé ici je pense que cette prolongation à été obtenue pas forcément sous la pression de Charles Aznavour comme le suggère &#8220;immatériel&#8221; qui nous a fait un pavé ,mais plutot sous la poussée des Editeurs dont l&#8217;explosion de la vente en ligne de musique a considérablement renforcé la position dans le buisness<br />
en effet dès qu&#8217;un artiste disparait (ou ses ayant droit)qui récupère le catalogue ??<br />
les éditions (chappel)en autres peuvent proposer des catalogues en ligne des dizaines de fois plus importants<br />
que n&#8217;importe quel label<br />
Quant a affirmer que ce genre de faveur est typique du capitalisme !!!??? c&#8217;est une hypothèse bien fragile à défendre à part dans un régime de bananes ou se trouve un système sans privilègiés???<br />
SMG</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>By: Mathieu</title>
		<link>http://caveat.ouvaton.org/2008/02/16/qui-veut-la-peau-du-domaine-public-pour-faire-plaisir-a-aznavour/comment-page-1/#comment-26101</link>
		<dc:creator>Mathieu</dc:creator>
		<pubDate>Sun, 02 Mar 2008 18:30:36 +0000</pubDate>
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		<description>Une pétition contre cette extension des droits voisins :
http://www.soundcopyright.eu/petition</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Une pétition contre cette extension des droits voisins :<br />
<a href="http://www.soundcopyright.eu/petition" rel="nofollow">http://www.soundcopyright.eu/petition</a></p>
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	</item>
	<item>
		<title>By: proline</title>
		<link>http://caveat.ouvaton.org/2008/02/16/qui-veut-la-peau-du-domaine-public-pour-faire-plaisir-a-aznavour/comment-page-1/#comment-25990</link>
		<dc:creator>proline</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 29 Feb 2008 04:53:13 +0000</pubDate>
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		<description>je trouve cet article nul. Un faux débat de la part de quelqu&#039;un qui a une dent contre aznavour. La preuve? : l&#039;auteur de cet article écrit : &quot;Les artistes-interprètes, contrairement aux auteurs-compositeurs, peuvent tirer des revenus de la scène. C’est évidemment le cas d’un Johnny Hallyday ou d’un Charles Aznavour, qui font salle comble à chaque prestation.&quot; D&#039;abord, si Johnny est principalement interprète, ce n&#039;est pas le cas d&#039;Aznavour qui est aussi auteur-compositeur. Pour ma part, je trouve normal qu&#039;un créateur créatif (quelque soit le domaine de création) puisse tirer profit de son oeuvre (littéraire, musicale, scientifique...) si elle a le mérite de plaire, d&#039;être utile à la communauté.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>je trouve cet article nul. Un faux débat de la part de quelqu&#8217;un qui a une dent contre aznavour. La preuve? : l&#8217;auteur de cet article écrit : &#8220;Les artistes-interprètes, contrairement aux auteurs-compositeurs, peuvent tirer des revenus de la scène. C’est évidemment le cas d’un Johnny Hallyday ou d’un Charles Aznavour, qui font salle comble à chaque prestation.&#8221; D&#8217;abord, si Johnny est principalement interprète, ce n&#8217;est pas le cas d&#8217;Aznavour qui est aussi auteur-compositeur. Pour ma part, je trouve normal qu&#8217;un créateur créatif (quelque soit le domaine de création) puisse tirer profit de son oeuvre (littéraire, musicale, scientifique&#8230;) si elle a le mérite de plaire, d&#8217;être utile à la communauté.</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>By: jbsorba</title>
		<link>http://caveat.ouvaton.org/2008/02/16/qui-veut-la-peau-du-domaine-public-pour-faire-plaisir-a-aznavour/comment-page-1/#comment-25811</link>
		<dc:creator>jbsorba</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 22 Feb 2008 13:24:08 +0000</pubDate>
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		<description>Pour compléter mon dernier message un peut de lecture

http://www.numerama.com/media/avant-projetOlivennes.pdf

0Caveat Emptor 

Oui vous pouvez faire quelque chose écrire, faire votre travail de journaliste en nous informant sur ce sujet pour que il ne soit plus couvert par une omerta et que tout le monde s&#039;en empare, pour faire éclater la vérité dans un débat de fond sans tabou. Le silence est un allier de pois pour les uns, la vérité est aussi leur pire ennemi.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Pour compléter mon dernier message un peut de lecture</p>
<p><a href="http://www.numerama.com/media/avant-projetOlivennes.pdf" rel="nofollow">http://www.numerama.com/media/avant-projetOlivennes.pdf</a></p>
<p>0Caveat Emptor </p>
<p>Oui vous pouvez faire quelque chose écrire, faire votre travail de journaliste en nous informant sur ce sujet pour que il ne soit plus couvert par une omerta et que tout le monde s&#8217;en empare, pour faire éclater la vérité dans un débat de fond sans tabou. Le silence est un allier de pois pour les uns, la vérité est aussi leur pire ennemi.</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>By: Oslobo</title>
		<link>http://caveat.ouvaton.org/2008/02/16/qui-veut-la-peau-du-domaine-public-pour-faire-plaisir-a-aznavour/comment-page-1/#comment-25808</link>
		<dc:creator>Oslobo</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 22 Feb 2008 09:54:16 +0000</pubDate>
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		<description>Une petite nouvelle de science-fiction de l&#039;écrivain canadien Spider Robinson intitulée &quot;Les éléphants sont mélancoliques&quot; parue dans l&#039;anthologie annuelle &quot;Univers 1984&quot; des éditions J&#039;ai Lu alertait déjà il y a plus de 20 ans sur les risques prévisibles pour la création contemporaine d&#039;une extension de la durée des droits des auteurs.

Comme illustration percutante il écrivait en substance que West Side Story n&#039;aurait pu être réalisé si Roméo et Juliette n&#039;était pas dans le domaine public...</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Une petite nouvelle de science-fiction de l&#8217;écrivain canadien Spider Robinson intitulée &#8220;Les éléphants sont mélancoliques&#8221; parue dans l&#8217;anthologie annuelle &#8220;Univers 1984&#8243; des éditions J&#8217;ai Lu alertait déjà il y a plus de 20 ans sur les risques prévisibles pour la création contemporaine d&#8217;une extension de la durée des droits des auteurs.</p>
<p>Comme illustration percutante il écrivait en substance que West Side Story n&#8217;aurait pu être réalisé si Roméo et Juliette n&#8217;était pas dans le domaine public&#8230;</p>
]]></content:encoded>
	</item>
	<item>
		<title>By: Jul</title>
		<link>http://caveat.ouvaton.org/2008/02/16/qui-veut-la-peau-du-domaine-public-pour-faire-plaisir-a-aznavour/comment-page-1/#comment-25805</link>
		<dc:creator>Jul</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 22 Feb 2008 09:12:14 +0000</pubDate>
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		<description>Merci pour cette réponse! Loin de moi l&#039;idée de nier toute argumentation, je suis très proche de vous sur la question du droit d&#039;auteur et apprécie vos écrits. Désolé d&#039;avoir semblé trop tâtillon, mais à la lecture de l&#039;article, j&#039;avais du mal à me représenter la portée de cette extension, et n&#039;avais effectivement pas pensé à l&#039;utilisation sous autorisation avant le domaine public, qui est en effet plus problématique.

Ne plaidez surtout pas coupable pour l&#039;inspiration lessiguienne! Un registre de dérogations d&#039;extensions deviendrait possible avec Internet et permettrait effectivement de ne brider qu&#039;une partie de la culture, tout en clarifiant les droits d&#039;une œuvre. Le seul « risque » de cette proposition par les temps qui courent, c&#039;est de voir les infocapitalistes demander ce système à l&#039;issue des 70 ans ou 95 ans de protection, et pas à l&#039;intérieur de ce délai, mais que cela ne nous empêche pas d&#039;en parler! Le paiement pourrait quand même être modique et couvrir les frais de gestion...

Pour ce qui est de l&#039;utilisation du mot libéral et la mention de Sarkozy, la contextualisation apportée par votre réponse est intéressante, et auraient à mon avis renforcé la force de l&#039;argumentation. Mais bon, ces deux mentions font peut-être partie des figures imposées par la Rédaction, et dans ce cas on peut avoir envie de les évacuer sans s&#039;y apesantir! ;-)

Quoiqu&#039;il en soit, merci encore de vos réponses, et de m&#039;avoir mis au courant des projets en cours sur ce droit voisin!

Jul</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Merci pour cette réponse! Loin de moi l&#8217;idée de nier toute argumentation, je suis très proche de vous sur la question du droit d&#8217;auteur et apprécie vos écrits. Désolé d&#8217;avoir semblé trop tâtillon, mais à la lecture de l&#8217;article, j&#8217;avais du mal à me représenter la portée de cette extension, et n&#8217;avais effectivement pas pensé à l&#8217;utilisation sous autorisation avant le domaine public, qui est en effet plus problématique.</p>
<p>Ne plaidez surtout pas coupable pour l&#8217;inspiration lessiguienne! Un registre de dérogations d&#8217;extensions deviendrait possible avec Internet et permettrait effectivement de ne brider qu&#8217;une partie de la culture, tout en clarifiant les droits d&#8217;une œuvre. Le seul « risque » de cette proposition par les temps qui courent, c&#8217;est de voir les infocapitalistes demander ce système à l&#8217;issue des 70 ans ou 95 ans de protection, et pas à l&#8217;intérieur de ce délai, mais que cela ne nous empêche pas d&#8217;en parler! Le paiement pourrait quand même être modique et couvrir les frais de gestion&#8230;</p>
<p>Pour ce qui est de l&#8217;utilisation du mot libéral et la mention de Sarkozy, la contextualisation apportée par votre réponse est intéressante, et auraient à mon avis renforcé la force de l&#8217;argumentation. Mais bon, ces deux mentions font peut-être partie des figures imposées par la Rédaction, et dans ce cas on peut avoir envie de les évacuer sans s&#8217;y apesantir! <img src='http://caveat.ouvaton.org/wp-includes/images/smilies/icon_wink.gif' alt=';-)' class='wp-smiley' /> </p>
<p>Quoiqu&#8217;il en soit, merci encore de vos réponses, et de m&#8217;avoir mis au courant des projets en cours sur ce droit voisin!</p>
<p>Jul</p>
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